Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

Informations juridiques

Société éditrice : La Société EOSGIE, Société Anonyme au capital de 100 000 € dont le siège social est situé au 4 allée Nicéphore Niepce 93360 Neuilly-Plaisance France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RCS Bobigny sous le numéro 520 429 762,


Directeur de la publication :
EOSGIE – 4 allée Nicéphore Niepce 93360 Neuilly-Plaisance France

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1

Développement : BIS’ART – 18 rue de Verdun 77170 Servon

Graphisme et ergonomie : BIS’ART – 18 rue de Verdun 77170 Servon

Droit applicable : le site est soumis au droit français.


Protection de la vie privée :
Dans le cadre de ce site, vous serez amené à nous communiquer des informations personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Ces informations seront éventuellement utilisées pour les besoins de la gestion et des actions commerciales de Eosgie. Elles pourront être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données qui vous concernent, sur simple demande écrite à Eosgie – 4 allée Nicéphore Niepce 93360 Neuilly-Plaisance France ou par e-mail à l’adresse contact@eosgie.fr

Utilisation des « cookies » : En navigant sur le site Web, des informations sont susceptibles d’être stockées sur votre terminal. Pour en savoir plus sur notre politique de protection de la Vie Privée concernant les cookies utilisés par ce site, consultez notre notice cookies.

Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication. De même, tout lien hypertexte vers le site de Eosgie doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.

Responsabilité : Les informations diffusées sur ce site Internet ne présentent pas de caractère contractuel. Alors même que Eosgie a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, la société décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. Pour autant Eosgie s’engage, dès constatation d’une défaillance, à mettre en place les procédures aux fins d’y remédier. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de Eosgie. Le site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de difficultés informatiques, de défaillances dues à la structure des réseaux de télécommunications, de problèmes techniques, ou pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à toute ou partie du site pourra être interrompu, suspendu ou supprimé sur simple décision de Eosgie. En aucun cas Eosgie ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

 

Crédits :

Conception : BIS’ART

Graphisme : BIS’ART

Développement : BIS’ART

 

Eosgie – Copyright 2017